Installations classées — Deluz

9 installations classées sont recensées à Deluz, dont 1 en Seveso seuil haut.

MesureValeur
Installations recensées9
Dont qualifiées par la source8 (88,9 %)
Seveso seuil haut1
Seveso seuil bas0
En priorité nationale de contrôle1
En fin d'exploitation7

Être classé ne veut pas dire polluer. Le classement suit un seuil — quantité stockée, puissance, effectif d'animaux — et déclenche des contrôles : c'est un régime de surveillance, pas un constat de nuisance. Et un champ vide veut dire « non renseigné », pas « non » : 80 176 installations sur 138 057 ne portent aucun statut, donc tous les taux se calculent sur les 57 881 qualifiées. Comment lire ces chiffres ›

Familles représentées

ValeurInstallations
Industrie8

États d'activité déclarés

ValeurInstallations
En fin d'exploitation7
En exploitation avec titre1

Ces familles dans le département

Les installations recensées

ÉtablissementCommuneFamilleStatutCode AIOT
BUTAGAZ SASDeluzIndustrieSeveso seuil haut0005900239
CAGB BASSIN ACCOSTAGE (Deluz)DeluzIndustrieNon Seveso0012900090
CML INDUSTRIE ex SOCOP INDUSTRIESDeluzIndustrieNon Seveso0005900238
DELUZ (Commune de)DeluzIndustrieNon Seveso0005902362
DMPADeluzIndustrieNon Seveso0005902363
MOREL ALEXANDREDeluzIndustrieNon Seveso0005902364
PAPETERIES DE FRANCEDeluzIndustrieNon Seveso0005902361
Refuge - Société Protectrice des Animaux de BESANCONDeluz—non renseigné0003301607
SPGLDeluzIndustrieNon Seveso0005900240

Les établissements Seveso sont listés en premier. L'ordre n'exprime aucun jugement, et l'absence de statut signifie « non renseigné » — pas « rien à signaler ».

Trois reserves, detaillees sur la page de methode : « en fin d'exploitation » ne veut pas dire dépollué (14 682 installations), aucune adresse de voirie n'est publiée, et ce recensement ne porte ni rejets, ni quantités, ni arrêtés préfectoraux.

Source : Géorisques (BRGM / ministère de la Transition écologique) — base des installations classées, millésime du 2026-08-20, licence Ouverte 2.0.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet établissement. Nous posons la question pour vous sur une installation classée et ses obligations auprès de des bureaux d'études ou des conseils de votre région. Que un contact soit établi, et quand, c'est l'exploitant qui en décide.

Aucun établissement cité ici ne paie pas pour y figurer — et aucun ne peut en être retiré sur demande : la sélection suit strictement la base publique des installations classées. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. Ce recensement reprend une base publique, n'émet aucun avis sur la dangerosité d'un établissement et ne conduit aucune étude d'impact.